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The Paris COP made strong provisions for markets and, non-market approaches. Next on the agenda is figuring out how these pieces work and fit together, what role they may play in a 1.5C scenario, how to improve and phase out the Kyoto Protocol’s measures (the Clean Development Mechanism (CDM) and Joint Implementation (JI)), and how to integrate robust safeguards to guarantee social and environmental integrity all while promoting sustainable development. In the run up to the next Climate Conference in Marrakech in November, Parties and observers are invited to submit their views on the provisions.
First negotiations on Article 6 of the Paris Agreement
Article 6 of the Paris Agreement provides a framework for cooperation between Parties when implementing their nationally determined contributions; the article includes cooperative (carbon markets) and non-market approaches as well as a new mechanism, that has already been popularly been named the Sustainable Development Mechanism (SDM).
Discussions on the rules, modalities and procedures were high on the agenda of the UNFCCC intersessional climate talks in May 2016. This first round of negotiations was used by Parties to discuss what issues were important to address and how to move forward, highlighting elements such as double counting, governance, additionality and lessons to be learned from the Clean Development Mechanism (CDM). Sadly, human rights safeguards and ideas on how to measure and promote sustainable development are not yet at the top of most Parties’ agendas. Strong social and environmental safeguards, and how they need to be integrated with sustainable development and transparent governance, are key in order to avoid repeating mistakes of the CDM, such as the Barro Blanco project in Panama.
Little concrete progress was made. It took 15 hours of discussions in Bonn to decide to invite Parties and observer organisations to submit their views on the rules, modalities and procedures for Art. 6. This is an important opportunity to place key issues on the negotiation agenda and to underline the need for sufficient safeguards, human rights protections and environmental integrity in the future market regime.
Uncertain future for market mechanisms
Based on the climate pledges submitted by countries before the Paris conference, there will not be much demand for market mechanisms in the near future. Demand certainly by no means compare to when the CDM and JI credits became eligible to use under the EU’s cap and trade system (EU ETS). The major emitters – China, the US, and the EU – have all said they will not use international credits to meet their pledges under the Paris Agreement. In addition, most countries that expressed an interest in markets were interested in selling rather than buying. Importantly, how aspirant countries intend to account for sold credits when it comes to their own pledges needs more clarification. It will be important to ensure that being able to sell does not become a perverse incentive to reduce ambition, but also to make sure that parties make significant emission cuts at home rather than delaying a domestic low carbon transition by outsourcing mitigation to other countries.
International aviation and shipping are two sectors that are not included in most national pledges, which could be an external source of demand. This, however, depends on the results of the ongoing negotiations on how to address emissions from aviation at the UN aviation body ICAO as well as the talks at the International Maritime Organisation (IMO). In both cases it is unclear how these negotiations will turn out, including whether or not efforts in those sectors will be double counted under the Paris Agreement.
By Juliane Voigt – Policy officer – and Aki Kachi – International policy director 
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La COP de Paris a pris des dispositions fermes concernant les marchés et a introduit des approches non fondées sur le marché. La suite des travaux devra se concentrer sur les moyens de faire fonctionner tous ces éléments et de les lier entre eux, de définir le rôle qu’ils pourraient jouer dans un scénario 1.5°C, de comprendre comment améliorer les mesures du Protocole de Kyoto et en sortir progressivement (à savoir le Mécanisme de Développement Propre (MDP) et l’Application conjointe (JI en anglais)) et de déterminer comment intégrer des protections solides garantissant l’intégrité sociale et environnementale, tout en promouvant le développement durable. En vue de la prochaine Conférence sur le Climat à Marrakech en novembre, les Parties et les observateurs sont invités à soumettre leurs points de vue sur ces dispositions.
Premières négociations sur l’article 6 de l’Accord de Paris
L’article 6 de l’Accord de Paris sert de cadre pour la coopération entre les Parties lorsqu’elles mettent en place leurs contributions déterminées nationalement ; cet article inclut des approches coopératives (marchés carbone) et non fondées sur le marché, ainsi qu’un nouveau mécanisme, qui est déjà communément appelé le Mécanisme de Développement durable (MDD).
Lors des discussions de l’intersession de la CCNUCC sur le climat en mai 2016, les débats sur les règles, modalités et procédures étaient houleux. Les Parties ont profité de ce premier cycle de négociation pour discuter des problématiques importantes à traiter et comment avancer, en insistant sur des éléments tels que le double comptage, la gouvernance, l’additionnalité et les leçons à tirer du Mécanisme de Développement propre (MDP). Malheureusement, ni la protection des droits de l’homme, ni la recherche d’idées sur la manière de mesurer et promouvoir le développement durable ne sont encore au premier rang des priorités de la plupart des Parties. Instaurer des protections sociales et environnementales fortes et déterminer comment elles doivent être intégrées au développement durable et à une gouvernance transparente sont des enjeux majeurs qui permettraient d’éviter de commettre à nouveau les erreurs du MDP, comme le projet de Barro Blanco au Panama.
Peu de progrès concrets ont été réalisés. A Bonn, il a fallu 15 heures de discussion pour décider d’inviter les Parties et les organismes observateurs à soumettre leurs points de vue sur les règles, modalités et procédures décrites dans l’Article 6. C’est une réelle chance d’inscrire des questions centrales à l’agenda des négociations et de souligner le besoin, dans le futur régime de marché, de protections suffisantes, à la fois pour les droits de l’homme et l’intégrité environnementale.
Un futuro incierto para los mecanismos comerciales
Sur base des promesses communiquées par les pays avant la conférence de Paris, il n’y aura pas, dans un futur proche, beaucoup de demandes pour des mécanismes de marché. La situation ne peut absolument pas se comparer à celle du moment où les crédits du MDP et de la JI sont devenus admissibles pour une utilisation via le système d’échange de quotas de l’UE (EUETS). Les principaux émetteurs – la Chine, les USA et l’UE – ont tous dit qu’ils n’utiliseraient pas de crédits internationaux pour remplir les engagements contenus dans l’Accord de Paris. En outre, la plupart des pays qui ont exprimé leur intérêt pour des marchés étaient intéressés par la vente plutôt que l’achat. Il est toutefois important de clarifier comment les pays candidats ont l’intention de comptabiliser leurs crédits vendus lorsqu’il s’agit de tenir leurs propres engagements. Il faudra aussi s’assurer que la vente ne crée pas l’effet inverse (une réduction de l’ambition), mais aussi vérifier que les Parties réduisent considérablement leurs émissions domestiques plutôt que de retarder la transition vers un faible taux d’émission de carbone en externalisant l’atténuation vers d’autres pays.
Les secteurs des transports aériens et maritimes ne sont pas inclus dans la plupart des engagements, ce qui pourrait créer une source externe de demandes. Cela dépend toutefois des résultats des négociations en cours dans l’instance onusienne OACI, négociations qui tentent de déterminer comment traiter la problématique des émissions issues de l’aviation, ainsi que des discussions de l’Organisation maritime internationale (OMI). Dans les deux cas, il est difficile de prévoir quels tournants prendront ces négociations et même de savoir si les efforts dans ces secteurs seront comptabilisés deux fois dans le cadre de l’Accord de Paris.
Ecrit par Juliane Voigt et Aki Kachi
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La Conferencia de las Partes (CDP) de París supuso potentes provisiones para los mercados y enfoques no comerciales. Lo siguiente en la agenda es averiguar cómo funcionan estas piezas y cómo encajan entre sí, qué función pueden desempeñar en un escenario de 1,5 C, cómo mejorar y eliminar gradualmente las mediciones del Protocolo de Kioto (el Mecanismo de Desarrollo Limpio (MDL) y la Implementación Conjunta (IC), y cómo integrar protecciones robustas para garantizar la integridad social y medioambiental, todo ello mientras se promueve un desarrollo sostenible. Poco después de la siguiente Conferencia sobre el Clima en Marrakech en noviembre, las Partes y los observadores están invitados a remitir sus puntos de vista sobre las provisiones.
Primeras negociaciones sobre el Artículo 6 del Acuerdo de París
El artículo 6 del Acuerdo de París ofrece un marco de cooperación entre las Partes a la hora de implementar sus contribuciones, determinadas a nivel nacional; el artículo incluye enfoques cooperativos (mercados de carbono) y no-comerciales así como un nuevo mecanismo que ya se conoce popularmente como el Mecanismo de Desarrollo Sostenible (MDS).
En mayo de 2016 estuvieron muy presentes en la agenda de las charlas sobre el clima entre sesiones del CMNUCC, los debates sobre las normas, modalidades y procedimientos. La primera ronda de negociaciones sirvió a las Partes para debatir qué elementos era importante tratar y cómo avanzar, resaltando elementos como los recuentos duplicados, la gobernanza, adicionalidad y lecciones a aprender del Mecanismo de Desarrollo Limpio (MDL). Por desgracia, la protección de los derechos humanos y las ideas sobre cómo medir y promover el desarrollo sostenible aún no están entre los puntos más importantes de las agendas de las Partes. Unas protecciones sociales y medioambientales robustas y su integración con un desarrollo sostenible y un gobierno transparente, son claves para evitar que se repitan errores del MDL, como el proyecto Barro Blanco en Panamá.
Se hicieron muy pocos progresos concretos. Hicieron falta 15 horas de debates en Bonn para decidir invitar a las Partes y a las organizaciones observadoras a remitir sus puntos de vista sobre las normas, modalidades y procedimientos del Art. 6. Se trata de una oportunidad importante para colocar elementos clave en la agenda de negociación y para subrayar la necesidad de unas protecciones suficientes, la defensa de los derechos humanos y la integridad medioambiental en el régimen comercial futuro.
Un futuro incierto para los mecanismos comerciales
Según los compromisos remitidos por los países antes de la Conferencia de París, no habrá mucha demanda de mecanismos comerciales en un futuro cercano. La demanda realmente no se puede comparar con cuando el MDL y los créditos de IC se ofertaron para su uso bajo el esquema de Comercio de Emisiones de la Unión Europea (UE ETS). Los principales emisores (China, EE.UU. y la UE) han confirmado todos ellos que no utilizarán créditos internacionales para satisfacer sus compromisos según el Acuerdo de París. Además, la mayoría de los países que mostraron su interés en los mercados estaban interesados en vender más que en comprar. Y lo que es más importante, hace falta clarificar cómo los países aspirantes pretenden dar cuenta de los créditos vendidos cuando se trata de sus propios compromisos. Será importante garantizar que ser capaz de vender no se convierte en un incentivo perverso para reducir las expectativas, pero también que las partes reducen significativamente las emisiones en su país en lugar de retardar una transición hacia una baja tasa de emisiones internas de carbono subcontratando la mitigación a otros países.
La aviación y la navegación internacionales son dos sectores que no están incluidos en la mayoría de los compromisos nacionales, lo que podría suponer una fuente externa de demanda. De todos modos, eso dependerá de los resultados de las negociaciones en curso sobre cómo tratar las emisiones de la aviación en la OACI de la aviación de NU así como de las conversaciones en la Organización Marítima Internacional (OMI). En ambos casos no queda claro cuál será el resultado de estas negociaciones, incluyendo si se duplicará o no el recuento de los esfuerzos en esos sectores al amparo del Acuerdo de París.
Escrito por Juliane Voigt y Aki Kachi
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